Comptes rendus conseils municipaux

Compte-rendu du 17 mars 2021
Compte-rendu du 28 avril 2021
Compte-rendu du 03 juin 2021
Compte-rendu du 06 juillet 2021
compte-rendu du 02 septembre 2021
Compte-rendu du 13 octobre 2021
Compte-rendu du 24 novembre 2021
Compte-rendu du 19 janvier 2022
Compte-rendu du 23 février 2022
Compte-rendu du 06 avril 2022
Compte-rendu du 24 mai 2022
Suite à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, qui réforme les règles de la publicité des actes des collectivités à effet du 1er juillet 2022, les comptes-rendus de séances sont supprimés et les délibérations mises en ligne. Ainsi, les décisions du conseil municipal sont désormais affichées sur le portail maelis.info : sur la page d'accueil, cliquer sur "accéder à l'application", puis sur "rechercher votre collectivité". Cliquer sur "département des Vosges". Dans l'onglet "recherche", indiquer "Ban-de-Laveline" puis cliquer sur la petite loupe. Cliquer sur "panneau d'affichage", puis sur "séances" et enfin sur "délibérations".